Conditions Générales d'Utilisation



Canelle.com

Hébergement

Ce site est hébergé par Canelle.com – Agence de communication à Rennes
Siège social : Centre d'Affaires Alizés
La Rigourdière - 35510 Cesson-sévigné

Contact

Vous pouvez nous contacter par e-mail depuis la rubrique "Contact" du site :

www.canelle.com

Conditions d'utilisation

En utilisant le site de Canelle.com, vous acceptez de respecter les conditions générales d'utilisation et de navigation ci-après définies.
Vous êtes informés que l'ensemble des lois et règlements en vigueur est applicable sur internet.
À ce titre, il vous appartient de respecter l'ensemble des réglementations applicables suivantes, et notamment :

  • Les règles en matière de droits d'auteur et de propriété industrielle tels que notamment créations multimédias, logiciels, textes, articles, photos, marques déposées, base de données, code source vidéos et images de toute nature.
  • Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de la société Canelle.com et ne peuvent être utilisées sans notre autorisation expresse.
  • L'utilisation des lecteurs exportables sont autorisé sans modifier le code source fourni avec le lecteur. Toute modification du code source fourni avec le lecteur exportable est strictement interdit.

La société Canelle.com est propriétaire de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle et industrielle relative au contenu du site. À ce titre, il vous est rappelé que toutes mentions relatives à l'existence de droits ne pourront être supprimées et que toutes reproductions, totales ou partielles, non autorisées constitueraient des actes de contrefaçon. En outre, il vous est interdit de procéder à une extraction qualitativement ou quantitativement substantielle des bases de données mises en ligne sur le site de la société Canelle.com, ou d'utiliser ses bases de données dans un cadre anormal.

 

Droit des marques

L'appellation Canelle.com, le logo Canelle.com, sont des marques déposées par la S.A.S. La reproduction, l'imitation, l'utilisation ou l'apposition de ces marques sans avoir obtenu l'autorisation préalable de la société Canelle.com constitue un délit de contrefaçon.

Modification du site

L'équipe éditoriale se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et cela sans préavis.

Communications des utilisateurs

Il vous est expressément interdit d'enregistrer ou de transmettre dans et vers ce site des communications illégales, menaçantes, insultantes, diffamatoires, obscènes, pornographiques ou contrevenant à des lois nationales, européennes ou internationales, quel que soit le moyen utilisé (courrier électronique ou fichier vidéo...)

Droit applicable

Les présentes Mentions Légales sont soumises au droit interne français. La langue des Mentions Légales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.